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Conseils urbains et Droit

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Albini, G. (éd.), Le scritture del comune. Amministrazione e memoria nelle città dei secoli XII et XIII, Turin, Scriptorium, 1998.

Ascheri, M., « Législation et coutumes dans les villes italiennes et leur “contado” (XIIe-XIVe siècles) », dans Mousnier, M. et Poumarède, J. (éds.), La coutume au village dans l’Europe médiévale et moderne, Toulouse, Presses universitaires du Mirail, 2001, pp. 73‑92.

Ascheri, M., « Il “dottore” e lo statuto : una difesa interessata », Rivista di storia del diritto italiano, 1996, pp. 99‑113.

Ascheri, M. et Redon, O., « Formes du droit dans l’Italie communale : les statuts », Médiévales, n° 39, 2000, pp. 137‑152.

Balossino, S., « Notaire et institutions communales dans la basse vallée du Rhône (XIIe – moitié du XIIIe s.) », dans Mailloux, A. et Verdon, L. (éds.), Le notaire, entre métier et espace public en Europe, VIIIe-XVIIIe s., Aix-en-Provence, Presses universitaires de Provence, 2008, pp. 183‑197.

Bonin, P. et al. (éds.), Le gouvernement des communautés politiques à la fin du Moyen Âge, Actes du colloque en l’honneur d’Albert Rigaudière, Paris, Panthéon-Assas, 2010.

Bonnaud, J.-L., « Les juges locaux du comte de Provence au XIVe siècle : entre la ville, la pratique privée et l’État », dans Chiffoleau, J., Gauvard, C. et Zorzi, A. (éds.), Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les villes de l’Occident européen à la fin du Moyen Age, Rome, École française de Rome, 2007 (Collection de l’École française de Rome 385).

Buchholzer, L. et Lachaud, F., « Le serment dans les villes du bas Moyen Âge », Histoire urbaine, vol. 39, n° 1, avril 2014, pp. 7‑27.

Buchholzer, L. et Richard, O., « Jurer et faire jurer, Giving and Taking the Oath. The Oaths of Town Clerks (Upper Rhine, 15th-16th Centuries) », Histoire urbaine, n° 39, mai 2014, pp. 63‑84.

Busquet, R., Les origines et le développement des institutions communales à Marseille et en Provence au Moyen Age, Marseille, Éditions municipales, 1949.

Calasso, F., La legislazione statutaria dell’Italia meridionale, Bari-Rome, Centro librario – Multigrafica, 1971.

Cammarosano, P., « I “Libri iurium” e la memoria storica delle città comunali », dans Albini, G. (éd.), Il senso della storia nella cultura medievale italiana (1100-1350) (Quattordicesimo Convegno di Studi, Pistoia, 14-17 maggio 1993), Pistoia, Centro Italiano di Studi di Storia e d’Arte, 1995, pp. 309‑325.

Carlin, M.-L., La pénétration du droit romain dans les actes de la pratique provençale, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1961 (Bibliothèque d’Histoire du Droit et Droit romain).

Cauchies, J.-M., « L’activité législative communale dans l’Occident médiéval: directions et pistes de recherche », dans Cauchies, J.-M. et Bousmar, E. (éds.), « Faire bans, edictz et statuz » : légiférer dans la ville médiévale : sources, objets et acteurs de l’activité législative communale en Occident, ca. 1200-1550 : actes du colloque international tenu à Bruxelles les 17-20 novembre 1999, Bruxelles, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 2001, pp. 1‑15.

Chagnollaud, D. (éd.), Les origines canoniques du droit constitutionnel, Paris, Panthéon-Assas, 2009.

Chastang, P. et Otchakovsky-Laurens, F., « Les statuts urbains de Marseille. Acteurs, rhétorique et mise par écrit de la norme », dans Lett, D. (éd.), La confection des statuts dans les sociétés méditerranéennes de l’Occident (XIIe-XVe s.), Statuts, écritures et pratiques sociales – I, Paris, Publications de la Sorbonne, 2017.

Chevalier, B., « Le pouvoir par le savoir : le renouvellement des élites urbaines en France au début de l’âge moderne (1350-1550) », dans Petitfrère, C. (éd.), Construction, reproduction et représentation des patriciats urbains de l’Antiquité au XXe siècle. Actes du colloque des 7, 8 et 9 septembre 1998, Tours, Centre d’histoire de la ville moderne et contemporaine, 1999, pp. 73‑81.

Chevalier, B., Les bonnes villes de France du XIVe au XVIe siècle, Paris, Aubier, 1982.

Chevalier, B., « Pouvoir royal et pouvoir urbain à Tours pendant la guerre de Cent Ans », Annales de Bretagne et des pays de l’Ouest, n° 2, 1974, pp. 365‑392.

Chiffoleau, J., « Le procès comme mode de gouvernement », dans L’età dei processi. Inchieste e condanne tra politica e ideologia nel ‘300, Actes du colloque d’Ascoli Piceno (30 nov.-1er déc. 2007), Rome, Istituto Storico Italiano per il Medio Evo, 2009, pp. 317‑348.

Chiffoleau, J., Gauvard, C. et Zorzi, A. (éds.), Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les villes de l’Occident européen à la fin du Moyen Age, Rome, École française de Rome, 2007 (Collection de l’École française de Rome 385).

Chittolini, G., « Introduzione », dans Chittolini, G. (éd.), La crisi degli ordinamenti comunali e le origini dello stato del Rinascimento, Bologne, Il Mulino, 1979, pp. 7‑50.

Clanchy, M., « Literacy, Law and the Power of the State », dans Culture et idéologie dans la genèse de l’État moderne, Rome, École française de Rome, 1985, pp. 25‑34 (Collection de l’École française de Rome).

Congar, Y., « Quod omnes tangit ab omnibus tractari et approbari debet », Revue historique de droit français et étranger, n° 36, 259 210apr. J.-C., p. 1958.

Conte, E. et Menzinger, S., Summa Trium Librorum di Rolando da Lucca (1195-1234), Fisco, politica, scientia iuris, Rome, Viella, 2012.

Cornu, G., Vocabulaire juridique, Paris, Presses Universitaires de France, 2011 1087.

Cortese, E., Il Rinascimento giuridico medievale, Rome, Bulzoni, 1996.

Cortese, E., Il diritto nella storia medievale. II. Il basso medioevo, Rome, Il Cigno, 1995 1982.

Coulet, N., « Les juristes dans les villes de la Provence médiévale », dans Les sociétés urbaines en France méridionale et en péninsule ibérique au Moyen Âge. Actes du colloque de Pau, 21-23 septembre 1988, Paris, 1991, pp. 311‑328.

Coulet, N. et Genet, J.-P. (éds.), L’État moderne : le droit, l’espace et les formes de l’État. Actes du colloque tenu à la Baume-lès-Aix, 11-12 octobre 1982, Paris, C.N.R.S., 1990.

Dartmann, C., Politische Interaktion in der italienischen Stadtkommune, 11.-14. Jahrhundert, Ostfildern, Thorbecke, 2012.

Dejoux, M., Les enquêtes de Saint Louis. Gouverner et sauver son âme, Paris, Presses Universitaires de France, 2014.

Faggion, L., Mailloux, A. et Verdon, L. (éds.), Le notaire, entre métier et espace public en Europe, VIIIe-XVIIIe s., Aix-en-Provence, Presses universitaires de Provence, 2008.

Foronda, F. (éd.), Avant le contrat social ? Le contrat politique dans l’occident médiéval, Paris, Publications de la Sorbonne, 2011.

Fossier, A., La fabrique du droit. Casuistique, qualifications juridiques et pratiques administratives de la Pénitencerie Apostolique (début XIIIe – début XVe siècle), Doctorat, Paris, E.H.E.S.S., Thèse de doctorat soutenue en 2012.

Fossier, A. et Monnet, E., « Les institutions, mode d’emploi », Tracés. Revue de Sciences Humaines, n° 17, 2009, pp. 7‑28.

Gallo, A., « Écrire, conserver et revendiquer les droits d’une communauté urbaine provençale aux XIIIe-XIVe siècles », dans L’autorité de l’écrit au Moyen Âge, Actes du XXXIXe congrès de la SHMESP (Le Caire, 30 avril-5 mai 2008), Paris, Publications de la Sorbonne, 2009, pp. 317‑343.

Gallo, A., « Quia talis tractatus longus esset et sumptuosus, argumenter les finances de guerre à Sisteron en 1391 », Provence historique, n° 232, juin 2008, pp. 137‑159.

Gallo, A., « Justice et municipalité : le cas de Sisteron au XIVe siècle », dans Boyer, J.-P., Mailloux, A. et Verdon, L. (éds.), La justice temporelle dans les territoires angevins, Rome, École française de Rome, 415 403apr. J.-C. (Collection de l’École française de Rome).

Gauvard, C., « Introduction », dans Pécout, T. (éd.), Quand Gouverner c’est enquêter, Les pratiques politiques de l’enquête princière (Occident, XIIIe-XVe siècles), Actes du colloque international d’Aix-en-Provence et Marseille, mars 2009, Paris, De Boccard, 2010, pp. 9‑19.

Gauvard, C., « Théorie, rédaction et usage du droit dans les villes du royaume de France du XIIe au XVe siècle : esquisse d’un bilan », dans Monnet, P. et Oexle, O.-G. (éds.), Stadt und Recht im Mittelalter, La ville et le droit au Moyen Age, actes du colloque des 3-4 décembre 1999, Göttingen, Vandenhoeck & Ruprecht, 2003, pp. 25–71.

Gauvard, C., « Réforme », Dictionnaire du Moyen Age, 2002, pp. 1186‑1188.

Gauvard, C., « La Fama, une parole fondatrice », Médiévales, n° 24, printemps 1993, pp. 5‑13.

Gazzaniga, Jean-Louis, « Mandat et représentation dans l’ancien droit », Droits, n° 6, 1997, pp. 21‑30.

Gazzaniga, J.-L., « Le contrat en droit français : la tradition romano-canonique », dans Breteau, J.-L. (éd.), Le contrat dans les pays anglo-saxons : théories et pratiques, toulouse, Presses de l’université du Mirail, 1995, pp. 19‑29.

Gilli, P., « Regimen, administratio, dignitas dans l’exégèse juridique : le cas de l’Apparatus d’Innocent IV », Rivista internzionale di diritto commune, n° 18, 2008, pp. 253‑270.

Gilli, P., La noblesse du droit, débats et controverses sur la culture juridique et le rôle des juristes dans l’Italie médiévale (XIIe-XVe s.), Paris, Honoré Champion, 2003.

Giordanengo, G., « De l’usage du droit privé et du droit public au Moyen Âge », Cahiers de recherches médiévales (XIIIe-XVe siècles), n° 7, 2000, pp. 45‑66.

Giordanengo, G., « L’État et le droit en Provence », dans L’État angevin. Pouvoir, culture et société entre XIIIe et XVe siècle. Actes du colloque international (Rome-Naples, 7-11 novembre 1995), Rome, École française de Rome, 1998, pp. 35‑80 (Collection de l’École française de Rome 245).

Giordanengo, G., « Droit romain », dans Berlioz, J. (éd.), Identifier sources et citations, Turnhout, Brepols, 1994, pp. 121‑144 (L’atelier du médiéviste).

Giordanengo, G., « Bertrand du Pont, notaire d’Avignon et son formulaire (2e quart du XIIIe siècle) », Annales de l’Université des sciences sociales de Toulouse, n° 24, 1976, pp. 317‑327.

Giordanengo, G., « Jeux de pouvoir et science juridique à Marseille. Une consultation de Bernard Sabors et de Thomas Sauteyrargues (1323) », Provence historique, n° 215, 55-72, p. 2004.

Gouiran, G. et Hébert, M. (éds.), Le livre « Potentia » des États de Provence (1391-1523), Paris, C.T.H.S., 1997.

Gouron, A., « Populus, legal entity and political autonomy », Fundamina, a Journal of Legal History, vol. 2, n° 2, 1996, pp. 249‑260.

Gouron, A., « Aux origines médiévales de la maxime Quod omnes tangit », dans Histoire du droit social. Mélanges offerts à Jean Imbert, Paris, Presses Universitaires de France, 1989.

Gouron, A., Études sur la diffusion des doctrines juridiques au Moyen Âge, Londres, Ashgate, 1987.

Gouron, A., La science du droit dans le Midi de la France au Moyen Âge, Londres, Variorum, 1984.

Gouron, A., « Le rôle social des juristes dans les villes méridionales au Moyen Âge », dans Gouron, A. (éd.), La science du droit dans le Midi de la France au Moyen Âge, Londres, Variorum, 1984, pp. 55‑67.

Gouron, A., « Aux origines de l’“émergence” du droit : glossateurs et coutumes méridionales (XIIe-milieu du XIIIe siècle) », dans Mélanges en hommage à Jacques Ellul, Bordeaux, I.E.P. de Bordeaux, 1983, pp. 255‑270.

Gouron, A., « Libertas hominum Montispessulani. Rédaction et diffusion des coutumes de Montpellier », Annales du Midi, n° 90, 1978, pp. 289‑318.

Gouron, A., « Le rôle social des juristes dans les villes méridionales au Moyen Âge », dans Villes de l’Europe méditerranéenne et de l’Europe occidentale du Moyen Âge au XIXe siècle, Actes du colloque de Nice, Nice, Annales de la Faculté des lettres de Nice, 1969, pp. 55‑69.

Gouron, A., « La diffusion des consulats méridionaux et l’expansion du droit romain aux XIIe et XIIIe siècles », Bibliothèque de l’École des Chartes, 1963, pp. 26‑76.

Gouron, A., « La potestas statuendi dans le droit coutumier montpelliérain du XIIIe siècle », dans Diritto commune e diritti locali nella storia dell’Europa, Milan, 79 118apr. J.-C.

Gouron, A. et Rigaudière, A. (éds.), Renaissance du pouvoir législatif et genèse de l’État, Paris, C.N.R.S., 1988.

Grillo, P., « La selezione del personale politico : podestà e vicari nelle signorie sovracittadine a cavallo fra Due e Trecento », dans Vallerani, M. (éd.), Tecniche di potere nel tardo medioevo, regimi comunali e signorie in Italia, Rome, Viella, 2010, pp. 25‑51.

Guarisco, G., Il conflitto attraverso le norme. Gestione risoluzione delle dispute a Parma nel XIII secolo, Milan, Clueb, 2005.

Guéry, A., « Institution. Histoire d’une notion et de ses utilisations dans l’histoire avant les institutionnalismes », Cahiers d’économie politique, n° 44, 2003, pp. 7‑17.

Guillot, O., Rigaudière, A. et Sassier, Y., Pouvoirs et institutions dans la France médiévale, vol. 2, Paris, Armand Colin, 1994.

Hébert, M., « L’enquête de 1319-1320 sur la cavalcade en Provence », dans Pécout, T. (éd.), Quand gouverner c’est enquêter. Les pratiques politiques de l’enquête princière (Occident, XIIIe-XIVe siècles), Actes du colloque international d’Aix-en-Provence et Marseille, mars 200, Paris, De Boccard, 2010, pp. 357‑384.

Kelsen, H., Théorie générale des normes, Paris, Presses Universitaires de France, 1996.

Krynen, J., « Entre science juridique et dirigisme : le glas médiéval de la coutume », Cahiers de recherche médiévale, n° 7, 2000, pp. 171‑187.

Krynen, J., « La représentation politique dans l’ancienne France : l’expérience des États généraux », Droits, n° 6, 1987, pp. 31‑44.

Lecuppre, G., « Le scandale : de l’exemple pervers à l’outil politique (XIIIe-XVe siècles) », Cahiers de recherches médiévales et humanistes, n° 25, 2013, pp. 181‑191.

Legendre, P., « Du droit privé au droit public. Nouvelles observations sur le mandat chez les canonistes classiques », dans Legendre, P. (éd.), Écrits juridiques du Moyen Âge occidental, Londres, Variorum Reprints, 1988.

Legnani Annichini, A., La mercanzia di Bologna: gli statuti del 1436 e le riformagioni quattrocentesche, Bologne, 2010.

Leveleux-Teixeira, C., « Des serments collectifs au contrat politique ? (début du XVe siècle) », dans Foronda, F. (éd.), Avant le contrat social ? Le contrat politique dans l’occident médiéval, Paris, Publications de la Sorbonne, 2011, pp. 269‑289.

Leveleux-Teixeira, C., « Opinion et conseil dans la doctrine juridique savante (XIIe-XIVe s.) », dans Charageat, M. et Leveleux-Teixeira, C. (éds.), Consulter, délibérer, décider : donner son avis au Moyen-Âge (France-Espagne, VIIe-XVIe s.), Toulouse, Framespa, 2010, pp. 33‑50.

Leveleux-Teixeira, C., « La construction canonique du serment aux XIIe-XIIIe siècles, de l’interdit à la norme », Comptes rendus des séances de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres, vol. 151, n° 2, 2007, pp. 821‑844.

Leveleux-Teixeira, C., « La loyauté des citoyens ou “pourquoi ne prête-t-on pas serment à la constitution ?” », dans Chagnollaud, D. (éd.), Les origines canoniques du droit constitutionnel, Paris, 2009, 99 112apr. J.-C.

Lusignan, S., « La transmission parascolaire des savoirs juridiques : les arts épistolaires de la chancellerie royale française », dans Éducation, apprentissages, initiations au Moyen Âge, Les Cahiers du CRISIMA, Actes du 1er colloque international de Montpellier, 1991, vol. 12, Montpellier, Université Paul Valéry, 1993, pp. 249‑262.

Magnani, M., « Storia giudiziaria della rivolta di San Tito a Creta (1363-1366) », Reti medievali rivista, vol. 14, n° 1, 2013, pp. 131‑165.

Magnani, M., « Il funzionamento della giustizia del comune di Torino alla fine del Trecento. Il sistema probatorio, la pena e la sua negoziazione », Bollettino Storico Bibliografico Subalpino, n° 2, 2011, pp. 497‑566.

Mailloux, A. et Verdon, L. (éds.), L’Enquête en questions. De la réalité à la “vérité” dans les modes de gouvernement. Moyen Âge-Temps modernes, Paris, C.N.R.S., 2014.

Marongiu, A., « Le Quod omnes tangit et une légende dure à mourir », Revue historique de droit français et étranger, n° 48, 1970, pp. 183‑183.

Marongiu, A., « Il principio della democrazia e del consenso (quod omnes tangit ab omnibus approbari debet) nel XIV secole », Studia gratiana, n° 8, 1962, pp. 556‑575.

Mattéoni, O., Institutions et pouvoirs en France, Paris, Picard, 2010.

Maurel, C., « Pouvoir royal et pouvoir municipal (XIVe-XVe siècle) », dans Pécout, T. (éd.), Marseille au Moyen Âge, entre Provence et Méditerranée. Les horizons d’une ville portuaire, Méolans-Revel, Désiris, 2009, pp. 225‑231.

Maurel, C., « Réformes municipales et luttes politique à Marseille au tournant du XVe au XVIe siècle », Provence historique, n° 202, décembre 2000, pp. 391‑413.

Mayali, L., « Procureurs et représentations en droit canonique médiéval », Mélanges de l’École française de Rome – Moyen Âge, vol. 114, n° 1, 2003, pp. 41‑57.

Mayali, L., « Fiction et pouvoir de représentation en droit canonique médiéval », dans Mayali, L. et Durand, B. (éds.), Exceptiones iuris. Studies in honor of André Gouron, Berkeley, Robbins Collection, 2000, pp. 421‑436.

Melville, G., « L’institutionnalité médiévale dans sa pluridimensionnalité », dans Oexle, O.-G. et Scmitt, J.-C. (éds.), Les tendances actuelles de l’histoire du Moyen Âge en France et en Allemagne, Paris, Publications de la Sorbonne, 2002, pp. 243‑246.

Merati, P., « I libri iurium delle città lombarde: geografia, cronologia, forme », dans Mucciarelli, R., Piccinni, G. et Pinto, G. (éds.), La costruzione del dominio cittadino sulle campagne : Italia centro-settentrionale, secoli XII-XIV, Sienne, Protagon, 2009, pp. 123‑152.

Michaud-Quantin, P., Universitas, Expressions du mouvement communautaire dans le Moyen Âge latin, Paris, Vrin, 1970.

Monnet, P. et Oexle, O.G. (éds.), Stadt und Recht im Mittelalter, La ville et le droit au Moyen Age, actes du colloque des 3-4 décembre 1999, Göttingen, Vandenhoeck & Ruprecht, 2003.

Moulin, L., « Sanior et maior pars. Note sur l’évolution des techniques électorales dans les ordres religieux du VIe au XIIIe siècles », Revue historique de droit français et étranger, vol. 368, n° 97, 1958, pp. 491‑529.

Naegle, G., Stadt, Recht und Krone. Französiche Städte, Königtum und Parlament im späten Mittelalter, Husum, Mathiesen Verlag, 2002.

Otchakovsky-Laurens, F., « L’assemblée de ville, la tutelle du prince et les statuts à Marseille au milieu du XIVe siècle », dans Lett, D. (éd.), Statuts communaux et circulations documentaires dans les sociétés méditerranéennes de l’Occident (XIIe-XVe siècle), Paris-Trieste, Éditions de la Sorbonne-CERM, 2018, pp. 55‑67.

Otchakovsky-Laurens, F., « Par l’écrit et par le droit : la construction du bien commun à Marseille au XIVe siècle », Le Moyen Âge, vol. 2014, n° 3‑4, 2014, pp. 657‑672.

Paschel, P., « Les allégations de normes dans les actes du parlement médiéval : les coutumes et autres sources (fin XIVe s.) », dans Anagnostou-Canas, B. (éd.), Dire le droit – normes, juges, jurisconsultes, Paris, Panthéon-Assas, 2006, pp. 171‑190.

Paturet, A., « Aux origines du jus publicum », dans Mailloux, A. et Verdon, L. (éds.), L’Enquête en questions. De la réalité à la “vérité” dans les modes de gouvernement. Moyen Âge-Temps modernes, Paris, C.N.R.S., 2014, pp. 197‑207.

Pécout, T. (éd.), Quand Gouverner c’est enquêter, Les pratiques politiques de l’enquête princière (Occident, XIIIe-XVe siècles), Actes du colloque international d’Aix-en-Provence et Marseille, mars 2009, Paris, De Boccard, 2010.

Pécout, T., « La commune, le droit et le comte excommunié », dans Pécout, T. (éd.), Marseille au Moyen Âge, entre Provence et Méditerranée. Les horizons d’une ville portuaire, Méolans-Revel, Désiris, 2009, pp. 188‑196.

Pécout, T., « Réformer l’Eglise, réformer l’Etat : une quête de légitimité (XIe-XIVe siècles) », Rives méditerranéennes, n° 28, 2007, [En ligne]. <http://journals.openedition.org/rives/1103>. .

Piergiovanni, V., « Statuti e riformagioni », dans Piergiovanni, V. (éd.), Norme, scienza e pratica giuridica tra Genova e l’Occidente medievale e moderno, Gênes, Atti Della Società  Ligure Di Storia Patria, 2012, pp. 193‑208.

Poly, J.-P., « Les légistes provençaux et la diffusion du droit romain dans le Midi », Recueil de mémoires et travaux publié par la société d’histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, vol. 9, 1974, pp. 613‑635.

Post, G., Studies in medieval legal thoughts, Public Law and the State, Princeton, Princeton University Press, 1964.

Post, G., « A Roman Legal Theory of Consent, Quod omnes tangit in Medieval Representation », Wisconsin Law Review, 1950, pp. 66‑78.

Potin, Y., « Archiver l’enquête ? Avatars archivistiques d’un monument historiographique : les enquêtes administratives de Louis IX (1247-1248) », dans Gauvard, C. (éd.), L’Enquête au Moyen Âge, Rome, École française de Rome, 2008, pp. 241‑267 (Collection de l’École française de Rome 399).

Prodi, P., Il sacramento del potere: il giuramento politico nella storia costituzionale dell’Occidente, Bologne, Il Mulino, 1992.

Racine, J., « Les libri iurium, source d’histoire communale italienne », dans Carozzi, C. et Taviani-Carozzi, H. (éds.), Le médiéviste devant ses sources. Questions et méthodes, Aix-en-Provence, Presses universitaires de Provence, 2004, pp. 207‑225.

Ramage, M., « Le Notariat, pratique juridique et sociale », Médiévales, n° 59, 2010, pp. 127‑143.

Rigaudière, A., « Pratique politique et droit public dans la France des XIVe et XVe siècles », Archives de la philosophie du droit, n° 41, 1997, pp. 83‑114.

Rigaudière, A., « État, pouvoir et administration dans la Practica aurea libellorum de Pierre Jacobi (vers 1311) », dans Krynen, J. et Rigaudière, A. (éds.), Droits savants et pratiques françaises du pouvoir (XIe-XVe siècles), Bordeaux, Presses universitaires de Bordeaux, 1992, pp. 161‑210.

Rigaudière, A., « Universitas, corpus, communitas et consulatus dans les chartes des villes et des bourgs d’Auvergne du XXe au XVe siècle », Revue historique de droit français et étranger, n° 66, 1988, pp. 337‑362.

Rigaudière, A., « Le notaire et la ville médiévale », Le Gnomon, n° 48, 1986, pp. 47‑55.

Rovere, A., « I libri iurium dell’Italia comunale », dans Civiltà comunale : libro, scrittura, documento, Gênes, Società Ligure di Storia Patria, 1989, pp. 157‑199.

Salvatori, E. et Rossetti, G., « I giuramenti collettivi di pace e alleanza nell’Italia comunale », dans Legislazione e prassi istituzionale nell’ Europa medievale (secoli XI-XV), Naples, Liguori, 2000, pp. 141‑159, [En ligne]. <http://www.rmoa.unina.it/1639/>. (Consulté le 7 février 2018).

Salvestrini, F. et Tanzini, L., « La lingua della legge. I volgarizzamenti di statuti nell’ltalia del Basso Medioevo », dans, Rome, Istituto Storico Italiano per il Medio Evo, 2015, pp. 249‑303.

Sbriccoli, M., « Justice négociée, justice hégémonique : l’émergence du pénal public dans les villes italiennes des XIIIe et XIVe siècles », dans Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les villes de l’Occident à la fin du Moyen Âge, Actes du colloque international d’Avignon, 29 nov.-1er déc. 2001, Rome, École française de Rome, 2007 (Collection de l’École française de Rome 385).

Sbriccoli, M., L’interpretazione dello statuto: contributo allo studio della funzione dei giuristi nell’età comunale, Milan, Giuffrè, 1969.

Searme, J., « What is an institution ? », , n° 1, 2005, pp. 1‑22.

Sergi, G., « Interazioni politiche verso un equilibrio istituzionale. Torino nel Trecento », dans Torino e i suoi statuti nella seconda metà del Trecento, Turin, Codice della Catena, 1981, pp. 13‑22.

Sfez, L., « Institution », Dictionnaire de la culture juridique, 2003, pp. 835-.

Smail, D.L., The Consumption of Justice. Emotions, Publicity and Legal culture in Marseille, 1264-1423, Ithaca-Londres, Cornell University Press, 2003.

Thévenin, P., « L’institution, la casuistique et l’historien. Hommage à Yan Thomas », Tracés. Revue de Sciences Humaines, vol. 17, n° 2, 2009, pp. 157‑164.

Thomas, Y., Les Opérations du droit, Paris, Seuil, 2011.

Turull Rubinat, M., « La prise de décision dans les conseils municipaux (Catalogne, 1332) », dans Le gouvernement des communautés politiques à la fin du Moyen Âge, Actes du colloque en l’honneur d’Albert Rigaudière, Paris, Panthéon-Assas, 2010, pp. 81‑109.

Turull Rubinat, M., « Sources normatives du droit municipal et fiscalité en Catalogne (XIIIe-XIVe siècles) », dans La fiscalité des villes au Moyen Âge, vol. 3-La redistribution de l’impôt, Toulouse, Privat, 2002, pp. 147‑161.

Vallerani, M., « L’arbitrio negli statuti cittadini del Trecento », dans Tecniche di potere nel tardo medioevo, regimi comunali e signorie in Italia, Rome, Viella, 2010, pp. 117‑147.

Vallerani, M., La giustizia pubblica medievale, Bologne, Il Mulino, 2005.

Vallerani, M., « La giustizia pubblica medievale », Quaderni storici, 2001, pp. 665‑693.

Varanini, G.M., « Aristocrazie e poteri nell’Italia centro-settentrionale dalla crisi comunale alle guerre d’Italia », dans Le aristocrazie dai signori rurali ai patriziati, Rome-Bari, Laterza, 2004, pp. 121‑193.

Verdon, L., La Voix des dominés. Communautés et seigneurie en Provence au bas Moyen Âge, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2012.

Verdon, L., « Les notaires, officiers du comte de Provence aux XIIIe et XIVe siècle », Rives méditerranéennes, n° 28, 2-7, p. 2007.

Verger, J., « Les gradués en droit dans les sociétés urbaines du Midi de la France à la fin du Moyen Âge », dans Poirion, D. (éd.), Milieux universitaires et mentalités urbaines au Moyen Âge. Colloque du département d’études médiévales de Paris-Sorbonne et de l’université de Bonn, Paris, Presses universitaires de Paris-Sorbonne, 1987, pp. 145‑156.

Vissmann, C., Akten, Medientechnik und Recht, Francfort, Fischer, 2000.

Viterbe, J. de, Liber de regimine civitatum. Scripta anecdota glossatorum vel glossatorum aetate composita, Bologne, 1901 (Biblioteca iuridica medii aevi).

Zorzi, A., « L’affirmation du droit pénal dans les cités communales italiennes (XIIIe-XIVe siècles) », dans L’Enquête en questions. De la réalité à la “vérité” dans les modes de gouvernement. Moyen Âge-Temps modernes, Paris, C.N.R.S., 2014, pp. 221‑229.

Zorzi, A., « Diritto e giustizia nelle città dell’Italia comunale (secoli XIII-XIV) », dans Stadt und Recht im Mittelalter, La ville et le droit au Moyen Age, actes du colloque des 3-4 décembre 1999, Göttingen, Vandenhoeck & Ruprecht, 2003, pp. 197‑214.

Zorzi, A., « Giovanni da Viterbo », Dizionario Biografico degli Italiani, vol. 56, 2001, pp. 267‑272.